Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO AGENDA
SODIVAL S.A.

Numéro de dépôt :
96611218
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque PRO AGENDA

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO AGENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIVAL domicilié(e) 3-5 rue de la haute borne, 95610 ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 247 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIVAL - France.

La marque PRO AGENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO AGENDA est expirée depuis le 16 février 2006.

SODIVAL a également déposé les autres marques suivantes : TRAVELWAY


SODIVAL S.A. - 3-5 rue de la haute borne, 95610 ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 343247805


SODIVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Répertoires, agendas, cahiers calendriers, classeurs, bloc notes, organisateurs, produits de l'imprimerie, carnets de voyage